Pascal Pelissier


De: Pélissier Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723989S(source BOMI)
promotion
18 Juin 201818/06/2018
De: PELISSIER (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1428695A(source BODD)
promotion
10 Février 201510/02/2015
De: Pelissier (Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2009-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000021245769(source JORF)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pelissier (Pascal)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000801008(source JORF)
habilitation
03 Juillet 200403/07/2004
De: Pelissier (Pascal)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000773205(source JORF)
habilitation
21 Octobre 200121/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.